PROPRIETE DU SITE
Le présent site est la propriété de la mairie de Grancey-sur-Ource.
MAIRIE DE GRANCEY-SUR-OURCE
Place de l’Hôtel de Ville
21570 GRANCEY-SUR-OURCE
FRANCE
Courriel : mairie@granceysurource.fr
Tél : 03 80 93 70 05
CONCEPTION
La conception du présent site a été réalisée par Com’o’top – www.comotop.com – 03.55.67.57.65
HEBERGEMENT
Le présent site est hébergé chez OVH, sur des serveurs infogérés par Com’o’top
PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la mairie de Grancey-sur-Ource. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la mairie de Grancey-sur-Ource dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la mairie de Grancey-sur-Ource est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.